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Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3583 du 27 août 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre ... chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d'accès ... Arrêté Municipal n° 2019-3583 du 27 août 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti. ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-561 du 14 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune.
2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 ... 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, modifiée ... Arrêté Municipal n° 2019-561 du 14 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune. ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-559 du 14 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune.
2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 ... 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
Article Premier.
Outre les obligations définies aux articles 7 à 11 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, modifiée ... Arrêté Municipal n° 2019-559 du 14 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune. ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3611 du 29 août 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s’applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre ... chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d'accès ... Arrêté Municipal n° 2022-3611 du 29 août 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti. ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4071 du 25 août 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
et la frontière.
Art. 6.
Les dispositions arrêtées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules, d’urgence, de secours et des services publics.
Elles pourront être modifiées et/ou levées ... chemin de la Turbie.
Cette disposition ne s'applique pas, durant le montage et le démontage, aux véhicules liés aux festivités.
Art. 3.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d'accès ... Arrêté Municipal n° 2023-4071 du 25 août 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique.
jusqu’à la fin des épreuves ;
L’accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l’enceinte du circuit, est exclusivement autorisé :
- aux ... épreuves ;
- le samedi 14 mai 2022 de 06 heures 15 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 15 mai 2022 de 06 heures jusqu'à la fin des épreuves ;
L'accès aux immeubles situés en ... Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Municipal n° 2019-132 du 14 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux de dévoiement de réseaux et de génie civil.
mesures de police et ne s'appliquent pas aux personnels de secours et du chantier.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons, contraires au ... police et ne s'appliquent pas aux personnels de secours et du chantier.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons, contraires au présent ... Arrêté Municipal n° 2019-132 du 14 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux de dévoiement de réseaux et de génie civil. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2144 du 22 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 14ème Grand Prix de Monaco Historique.
2024 de 06 heures 15 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 12 mai 2024 de 06 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
L’accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies ... ;
- Rue du Rocher.
Les dispositions visées ci‑dessus ne s'appliquent pas aux véhicules de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre, et du comité d'organisation.
Art. 4.
La circulation des ... Arrêté Municipal n° 2024‑2144 du 22 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 14ème Grand Prix de Monaco Historique. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2870 du 27 juin 2023 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2870 du 27 juin 2023 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale. ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4543 du 9 novembre 2018 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants sur les voies publiques.
la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter de la publication du présent arrêté, le montant des droits à payer sur les ... la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter de la publication du présent arrêté, le montant des droits à payer sur les ... Arrêté Municipal n° 2018-4543 du 9 novembre 2018 fixant le montant des droits de stationnement des emplacements payants sur les voies publiques. ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Arrêté Municipal n° 2001-19 du 29 mars 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des concurrents.
Art. 7.
- le jeudi 24 mai 2001
de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le ... par le Comité d'Organisation, est interdite sur l'avenue de la Porte Neuve ;
- l'accès des piétons par la Rampe Major est libre ;
- la circulation est interdite aux personnes non munies de ... Arrêté Municipal n° 2001-19 du 29 mars 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1569 du 20 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème E-Prix de Monaco.
-Bretagne et la rue Louis Aureglia.
2°) Interdiction est faite aux personnes non munies de billets délivrés par l'Automobile Club de Monaco de s'asseoir dans les tribunes, de stationner et/ou de circuler à ... -Bretagne et la rue Louis Aureglia.
2°) Interdiction est faite aux personnes non munies de billets délivrés par l'Automobile Club de Monaco de s'asseoir dans les tribunes, de stationner et/ou de circuler à ... Arrêté Municipal n° 2021-1569 du 20 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème E-Prix de Monaco. ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-66 du 20 novembre 2001 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 5eme Marathon International de Monaco.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83 ... Arrêté Municipal n° 2001-66 du 20 novembre 2001 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 5eme Marathon ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3068 du 16 juillet 2019 fixant la durée du congé de maternité des fonctionnaires de la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 53 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 53 de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier ... Arrêté Municipal n° 2019-3068 du 16 juillet 2019 fixant la durée du congé de maternité des fonctionnaires de la Commune. ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1438 du 3 avril 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud.
Notari, au droit de la rue des Princes.
Art. 4.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence, de secours et des services publics.
Elles pourront être ... stationnement des deux-roues est interdit rue Louis Notari, au droit de la rue des Princes.
Art. 4.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence, de secours et des ... Arrêté Municipal n° 2019-1438 du 3 avril 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud. ...